Fiche action : Santé
mentale des professeurs (prochainement
en ligne)
Fiche action :
Médecine préventive - Médecine du travail (prochainement en
ligne)
Fiche action : Amiante
Fiche action : RSST - DGI
Fiche action : RH de
proximité
Documents à votre disposition :
Fiches
(disponibles
sur le tableau CHSCT)
:
Fiche
d'observation RSST second degré
Fiche d'incident en milieu scolaire
Fiche d'incident en milieu scolaire (annexe)
Fiche de signalement d’un danger grave et imminent
Documents académiques et ministériels :
Mémento
: Conduites à tenir en cas d'infractions en milieu
scolaire
Guide : Réagir face aux violences en milieu scolaire
Guide
d'accompagnement en cas d'incivilité ou d'agression
(second degré)
Livret
d'accueil EPLE Santé et hygiène
Guide
information violences et incivilités au travail
Décret n°82-453 du 28 mai 1982
relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail
ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction
publique -
version consolidée au 04 juin 2019
Documents SIAES :
Protection juridique des
fonctionnaires (agressions verbales et physiques -
dispositif d'indemnisation, dégâts aux véhicules)
Dispositif
d'accompagnement des personnels confrontés à des
difficultés de santé
(aménagement
poste de travail - affectation sur poste adapté)
Temps partiel
thérapeutique
Occupation à
thérapeutique
Les
congés de maladie (congé de maladie ordinaire, congé
de longue maladie, congé de longue durée)
Accident
de service - Accident de travail - Maladies
professionnelles
Portail
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à compter de la date d'adhésion.
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Affichage CHSCT
Dans
chaque établissement, deux représentants des
personnels, élus au Conseil d’Administration, siègent
dans ce comité, qui doit se réunir une fois par
trimestre à l'initiative du chef d’établissement.
Au
sein des établissements scolaires, le CHSCT ne traite
bien souvent que de la sécurité des élèves en général
et des PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) :
exercices incendie, intrusion, confinement, trajets
d'évacuation... C'est une prérogative du chef
d'établissement.
Cependant,
le CHSCT doit se saisir de la santé, de la sécurité et
du bien-être des personnels (lutte contre les Risques
Psychosociaux). Cela relève de la responsabilité du
chef de service. Or, le CHSCT ne le fait quasiment
jamais.
Il
faut donc redonner à cette émanation du Conseil
d’Administration toute sa place et faire en sorte que
la santé et la sécurité des personnels soit sa
priorité :
- face
aux différentes réformes délétères ;
- face
au « new public management » et au
« new school management » ;
- face
aux élèves perturbateurs, bien souvent récidivistes ;
- face
aux comportements consuméristes et aux incivilités de
certains parents de plus en plus irrespectueux, voire
menaçants et violents ;
- face
aux divers symptômes des maux de la société qui
envahissent nos salles de classe et les cours de
recréation.
Les
adhérents et les différents personnels doivent
s'informer, se former sur les différentes procédures
émanant des CHSCT. Le
SIAES
avec ses commissaires paritaires et ses membres du
CHSCT 13 est là pour vous apporter son aide et vous
accompagner dans vos démarches. Suite aux
élections professionnelles de 2018, le
SIAES
a obtenu un siège au CHSCT des Bouches du Rhône
(Christophe Corneille et Marie-Christine Guerrier
sont vos représentants).
Christophe CORNEILLE et Marie-Christine GUERRIER -
Membres du CHSCT 13
Déclaration liminaire des
représentants du SIAES au Comité d'Hygiène, de
Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
des Bouches du Rhône le 27/09/2019
Représentativité du SIAES
pour la période 2023-2026
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